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Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'IntelliProd. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Ces conditions générales d'utilisation régissent votre utilisation du site web IntelliProd, y compris tout le contenu, les fonctionnalités et les services proposés sur ou via le site.

2. Utilisation du Site

Le site IntelliProd est destiné à fournir des informations sur nos services d'intelligence artificielle pour l'industrie manufacturière. En utilisant notre site, vous vous engagez à:

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  • Ne pas tenter d'accéder à des zones non publiques du site
  • Ne pas contourner les mesures que nous pouvons utiliser pour empêcher ou restreindre l'accès au site
  • Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées

Nous nous réservons le droit de résilier ou de restreindre votre accès à notre site pour toute violation de ces conditions d'utilisation.

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site IntelliProd, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques et compilations de données, est la propriété d'IntelliProd ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

La compilation de tout le contenu de ce site est la propriété exclusive d'IntelliProd et est protégée par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur. Tous les logos, marques de service et marques commerciales présents sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

4. Liens vers d'Autres Sites

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assumons aucune responsabilité pour le contenu de, ou les pratiques de confidentialité employées par, tout site tiers.

L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par IntelliProd du site. Nous vous conseillons vivement de lire les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de tout site web que vous visitez.

5. Limitation de Responsabilité

IntelliProd ne garantit pas que le site sera disponible de manière ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur. Le site et son contenu sont fournis "tels quels" et "tels que disponibles" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

En aucun cas, IntelliProd, ses directeurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne seront responsables de tout dommage indirect, consécutif, spécial, exemplaire ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de bonne volonté, ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès ou de votre utilisation ou de votre incapacité à accéder ou à utiliser le site.

Cette limitation s'applique que la responsabilité présumée soit basée sur un contrat, un délit, une négligence, une responsabilité stricte ou toute autre base, même si IntelliProd a été informée de la possibilité de tels dommages.

6. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir IntelliProd, ses directeurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs et affiliés, indemnes de toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre accès ou utilisation du site, ou à votre violation de ces conditions d'utilisation.

7. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces conditions d'utilisation à tout moment. Si une révision est importante, nous essaierons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions ne prennent effet.

Il vous incombe de consulter périodiquement ces conditions d'utilisation pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du site après la publication des conditions d'utilisation révisées signifie que vous acceptez et consentez aux modifications.

8. Loi Applicable

Ces conditions d'utilisation et toute dispute ou réclamation en découlant ou s'y rapportant (y compris les disputes ou réclamations non contractuelles) seront régies et interprétées conformément aux lois de la République française.

9. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à:

IntelliProd

15 Rue de l'Innovation

69002 Lyon, France

Email: [email protected]

Téléphone: +33 4 78 XX XX XX

Dernière mise à jour: 15 novembre 2023